Mentions légales

1 · Éditeur du site

ANCA édite et exploite la plateforme ALBA Studio, accessible à l'adresse alba-studio.co, ainsi que le présent site de présentation.

2 · Directeur de la publication

Anthony Cardona, en qualité de gérant. Contact : contact@alba-studio.co

3 · Hébergement

Le présent site de présentation est hébergé par :

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4 · Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies, logos, marques et éléments d'interface — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ANCA, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les contenus déposés par les utilisateurs dans l'application (plans, photos, documents de projet) restent leur propriété pleine et entière. Les conditions applicables figurent dans les conditions générales.

5 · Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les destinataires.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer : support@alba-studio.co.

En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr.

6 · Cookies et traceurs

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8 · Droit applicable

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